Adresse :
6, rue Van Loo
91150 ETAMPES
Tel : +33 (0)1 69 78 14 14
Fax : +33 (0)1 64 94 82 19
URL du site : http://www.mfpsoft.fr
La personne morale éditrice de ce site Internet est :
Raison sociale : MFPSOFT
Adresse : 6, rue Van Loo - 91150 ETAMPES
Téléphone (standard) : +33 1 69 78 14 14
SIRET : 400 208 435 00034
SA au capital de : 39 000 €
Propriété
Le présent site est la propriété de l'Editeur du site. Il est
mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation
inconditionnelle des conditions et des avertissements rappelés ci-dessous. Le
représentant légal de l’Editeur du site est Monsieur Tony Penochet.
L’hébergeur du site est la société Systonic, société anonyme, dont le siège
social est à Pessac (33).
Droits d'auteurs – Copyright
Toutes les données et informations contenues sur ce site font
l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété
intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du «site»
est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et
privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres
fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une
contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la
propriété intellectuelle. Les lois qui gouvernent ce site sont les lois
françaises et les tribunaux compétents sont les tribunaux français. Les bases
de données figurant sur ce site, dont l'Editeur du site est producteur, sont
protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant
transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive
européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.
Responsabilité
L'Editeur du site met tout en œuvre pour assurer l'exactitude
et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site mais
l’Editeur du site ne peut garantir que les informations qu’il contient sont
complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
L'Editeur du site se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout
moment et sans préavis, le contenu de ce site. L'Editeur du site décline toute
responsabilité concernant les informations disponibles sur son « site » et
l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou
obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site.
En aucun cas l'Editeur du site ne pourra être tenu pour responsable des
dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulterait de
l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site. De manière générale,
l'Editeur du site décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui
pourrait être faite de ce site. L'Editeur du site ne peut pas garantir et ne
garantit pas que le serveur accueillant le «site » est exempt de virus et que
les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site Web ou tout autre site
tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure
où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux
utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur
ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait
endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui
pourraient y être stockées. En tout état de cause l'Editeur du site ou un de
ses sous-traitants ne pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant
se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.
Liens hypertextes
Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers
ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et
peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de l'Editeur du
site. L'Editeur du site ne pourra être tenu responsable de l'ensemble des
liens hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement
ou indirectement, à partir du « site ». L'Editeur du site ne garantit pas et
ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas
responsable de leur contenu. Il est strictement interdit de créer un lien
hypertexte renvoyant sur le site sans l'accord exprès de l'Editeur du site. Si
vous souhaitez réaliser un lien avec le site mfpsoft.com vous devez contacter
au préalable l’Editeur du site afin d'obtenir l'autorisation nécessaire, en
utilisant l’adresse suivante : contact@mfpsoft.com
Conditions d’utilisation
Certaines pages du site contiennent :
- des documents PDF - Pour lire ces documents, vous avez besoin du
logiciel Acrobat Reader. Le téléchargement d’Acrobat Reader est gratuit.
- des animations flash - Pour les visualiser, vous avez besoin du
plug-in Flash 7.0 – Le téléchargement de ce plug-in est gratuit.
Données statistiques
L’Editeur du site établit des données statistiques sur le
nombre de visiteurs, la durée de visite, l’origine des visiteurs ou encore les
pages les plus vues. Pour cela, le logiciel Web trends est utilisé.
Respect de la vie privée
Les informations saisies par l’internaute dans des
formulaires en ligne pour commander de la documentation ou formuler une
question ou une observation, font l’objet d’un traitement automatisé. Elles
peuvent être utilisées par l’éditeur dans le cadre de ses propres opérations
de promotion et de communication. Si vous ne souhaitez plus recevoir
d'information en provenance de l’Editeur du site, merci de le faire savoir à
l’éditeur par e-mail :contact@mfpsoft.com.
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent à
tout moment d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des données personnelles qui les concernent. Pour exercer ce
droit, s’adresser : - par courrier à : 6, rue Van Loo - 91150 ETAMPES - par
courrier électronique à : contact@mfpsoft.com.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune
information personnelle n’est cédée à des tiers.